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Les articles les plus populaires

Droit du travail et médecine
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Que peut faire le médecin du travail ?
par Bertrand Hue

Popularité: 100%

Arrêts et Loi
Les fondements de la responsabilité médicale
Des tâtonnements jurisprudentiels au 4 mars 2002
par Claire Maignan

Popularité: 29%

Responsabilité civile professionnelle
Chauffards de la responsabilité civile professionnelle médicale ?
par Bertrand Hue, Jérôme Monet

Popularité: 26%

Connaissance du droit médical
Ecole et certificats médicaux
De quoi répondre aux parents
par Bertrand Hue

Popularité: 25%

Entreprise libérale
Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Un décret d’août 2006 clarifie les choses
par Bertrand Hue

Popularité: 25%

Dossier Médical
Faut-il garder un œil sur ses dossiers ?
L’archivage du dossier médical au cabinet
par Bertrand Hue

Popularité: 21%

Déchets à risque infectieux
Traitez... vos déchets !
Trier et se débarasser des déchets d’activités de soins
par Bertrand Hue

Popularité: 19%

Législation et verres correcteurs
Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien
Du médiatique à l’application des décrets
par Matthew Robinson

Popularité: 17%

Droit communautaire
Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure »
Une notion encadrée
par Bertrand Hue

Popularité: 15%

Le droit à l’information
Un médecin libéral peut-il refuser de voir un patient ?
Liberté conditionnelle des praticiens
par Bertrand Hue

Popularité: 15%

Santé publique
Le droit de prescription est-il à vendre ?
Renouvellement et adaptation des lunettes par l’opticien
par Matthew Robinson

Popularité: 14%

Grippe A (H1N1)
Des médecins libéraux réquisitionnés dans l’Essonne
Mesures d’urgence et compétences
par Henri Gracies

Popularité: 14%

Droit pharmaceutique
Des médicaments à usage pédiatrique...
La France passe la main à l’Europe
par Marion Le Blond

Popularité: 14%

Bonnes pratiques, RMO et autres...
Le piège des bonnes pratiques médicales
Le Conseil d’Etat s’en mêle
par Bertrand Hue

Popularité: 14%

Bioéthique
Les implications de l’affaire Perruche
Euthanasie et clonage humain
par Anne-Claire Muller

Popularité: 13%

Esprit communautaire
Etudes en droit de la santé : partagez votre expérience
"Presque en toutes choses, les préceptes valent moins que l’expérience." Quintilien
par Droit-medical.net

Popularité: 13%

Laissez votre annonce
Demandes de stage : droit de la santé
Séduisez un maître de stage et acquérez de l’expérience
par Droit-medical.net

Popularité: 13%

Contrat d’exercice libéral
La résiliation unilatérale d’un contrat d’exercice libéral
Un bon contrat permet d’éviter les déconvenues
par Jérôme Monet

Popularité: 12%

Droit et protection
Le médecin face aux maltraitances sur mineurs
Savoir signaler
par Jeoffrey Moriuser

Popularité: 12%

Ethique
Le secret médical n’est plus...
La cotation des actes rend-elle obsolète la notion du secret ?
par Bertrand Hue

Popularité: 12%

Responsabilité médicale
Des médicaments utilisés en dehors des indications de l’autorisation de mise sur le marché
L’emploi d’un gel urétral en ophtalmologie soulève des questions de droit
par Jean-Claude Lepori

Popularité: 12%

Evolution de la déontologie médicale
Du serment d’Hippocrate au serment médical
De la médecine au social
par Bertrand Hue

Popularité: 12%

Recruteur : laissez votre annonce
Offres d’emploi : droit de la santé
Séduisez le futur collaborateur susceptible de rejoindre votre équipe
par Droit-medical.net

Popularité: 12%

Dossier Médical
L’accès direct du patient au dossier médical en cabinet libéral
"Docteur, je veux mon dossier..."
par Bertrand Hue

Popularité: 11%

Réforme du transport sanitaire
Bon de transport : mode d’emploi
Un choix du médecin très encadré
par Bertrand Hue

Popularité: 11%

Assurances et responsabilité
Les primes de responsabilité civile professionnelle des médecins sont justifiées...
Une décision du Conseil de la concurrence
par Céline Marchand

Popularité: 11%

Droit et prescription
Législation et verres correcteurs (1/2)
par Bertrand Hue, Jérôme Monet

Popularité: 11%

Article participatif
L’iPhone, l’iPod touch, le droit et la santé
Applications, articles et dérivés
par Droit-medical.net

Popularité: 11%

Chirurgie esthétique et lois
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?
Un exercice encadré
par Jérôme Monet

Popularité: 10%

Réparation du dommage corporel
Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire
Le docteur X, médecin généraliste...
par Quentin Lévêque

Popularité: 10%

Responsabilité civile médicale
Assurance responsabilité civile professionnelle médicale : l’initiative privée mise à mal
Prise en charge des primes d’assurance
par Jérôme Monet

Popularité: 10%

HPST
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
Le maillon faible
par Jacques Vitenberg

Popularité: 10%

Production en justice de pièces d’un dossier médical
Le secret médical à l’aune de la Convention européenne des droits de l’homme
Commentaire d’un arrêt de cassation du 24 avril 2007
par Jacques Vitenberg

Popularité: 10%

Droit pénal
La faute caractérisée et la notion de probabilité
Les pièges de l’expertise médicale
par Jacques Vitenberg

Popularité: 10%

Décrets
Ostéopathie, qui peut faire quoi ?
La réglementation controversée de la profession
par Aurélie Olivier

Popularité: 10%

Infection nosocomiale
L’ingérence du législateur dans le cours d’une procédure judiciaire
Commentaires de l’arrêt du 18 octobre 2005
par Céline Lugagne Delpon

Popularité: 10%

Réglementation
Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé
Décret publié au Journal Officiel du 12 février 2009
par Henri Gracies

Popularité: 9%

Responsabilité administrative
Naissance d’un enfant handicapé : l’avis du Conseil d’Etat
Maintien de sa jurisprudence antérieure à la loi Kouchner
par Claire Maignan, Jérôme Monet

Popularité: 9%

Médecine et vie scolaire
Le certificat d’aptitude à la vie scolaire n’a pas de fondement légal
Entretien avec le docteur Claude Leteurtre, député
par Bertrand Hue

Popularité: 9%

Droit de la santé
Des produits de santé défectueux...
Une responsabilité atténuée par la loi N° 2006-406 du 5 avril 2006
par Claire Maignan

Popularité: 9%

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Le vendredi 18 novembre 2011, par Boris R.

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Etudes en droit de la santé : partagez votre expérience
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Le centre médical refuse de nus donner des rdv pour visites médicales périodiques
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Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Le mercredi 21 septembre 2011, par peutetregeorgina

Etudes en droit de la santé : partagez votre expérience
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La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
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Etudes en droit de la santé : partagez votre expérience
Le mercredi 14 septembre 2011, par séverine

Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
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Le mardi 15 mars 2011, par icare@sfr.fr

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Le mardi 15 mars 2011

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Le vendredi 11 mars 2011, par G.B

Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Le lundi 7 mars 2011, par nounette

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Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Le dimanche 30 janvier 2011

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Le lundi 24 janvier 2011, par Carole Canette

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Offres d’emploi : droit de la santé
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En bref .

Janvier 2012: Expertise médicale : le site
Mai 2011: Afssaps : arrêt de l’oxacilline orale et intramusculaire et de la cloxacilline intramusculaire
Avril 2011: Combien de temps faut-il conserver les documents santé ?
Mars 2011: Restriction des bons de transport
Février 2011: Echantillons post-mortem : vers la transparence ?
Décembre 2010: Le dépistage obligatoire et gratuit de la surdité neonatale a été voté par l’Assemblée nationale
Décembre 2010: Facturations d’actes frauduleuses : un médecin de l’Ain mis en examen
Octobre 2010: L’affaire Tarpin met en difficulté l’institution ordinale
Octobre 2010: L’affaire Smet-Delajoux : défaut d’information ?
Août 2010: Le défaut d’information médicale du patient est passible de sanction
Juillet 2010: Levée de l’anonymat dans les centres de dépistage : les garanties de la CNIL
Juillet 2010: Le code du travail en consultation gratuite
Juin 2010: HPST : le recul de Roselyne Bachelot
Juin 2010: Management et carrières publiques hospitalières : un nouveau master à Cergy-Pontoise
Février 2010: Protection des logiciels & des contenus médias
Février 2010: Un diplôme universitaire de droit médical en Languedoc-Roussillon ?
Janvier 2010: Les ordres désapprouvent les procédures de coopération entre professionnels de santé
Janvier 2010: 2010 année généreuse
Janvier 2010: Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010
Janvier 2010: Belgique : une meilleure protection des données médicales confiées à l’assureur
Janvier 2010: Création d’un forum pour les experts selon l’article 431 du Code civil
Janvier 2010: Scolarité : une demande de certificat médical n’est justifiée que dans certains cas parfaitement définis
Septembre 2009: Certificats de complaisance : un médecin bordelais mis en examen
Mai 2009: Université européenne d’été de droit de la santé et de bioéthique
Mai 2009: Déclaration 2008 : un avocat fiscaliste gratuit à Paris
Mars 2009: Code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes : une vraie nouveauté ?
Mars 2009: Une FMC en gynécologie-obstétrique pour médecin expert
Février 2009: Allaiter au travail
Février 2009: Cadre juridique du métier de pharmacien
Janvier 2009: Exercice illégal de la pharmacie : quatre gérants d’herboristerie chinoise condamnés
Janvier 2009: Du mésusage du terme « certain » dans une expertise
Janvier 2009: Collaborateur salarié : les contrats proposés par l’Ordre des médecins
Janvier 2009: Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
Janvier 2009: La chirurgie plastique face aux poursuites pénales
Janvier 2009: Bonne année 2009

  

Sur Internet .

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24 septembre: Démission pendant un congé sabbatique
24 septembre: CSE : un référent en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes
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19 septembre: Retour sur les conditions de l'intervention forcée en cause d'appel. Par Romain Laffly, Avocat.
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