| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

 
Réparation du dommage corporel
Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire
Le docteur X, médecin généraliste...
dimanche 6 février 2005 -  Quentin Lévêque


Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


 

Forum de l'article


Imprimer Imprimer cet article

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Les fondements de la responsabilité médicale
Des médicaments utilisés en dehors des indications de l’autorisation de mise sur le marché
Docteur, je vous donne mon cœur !
Le médecin soumis à la publicité
Bilan des sinistres en ophtalmologie au fil des ans
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?
Traçabilité des lentilles de contact et de leurs solutions d’entretien
Le dépôt des biens et des valeurs à l’hôpital et en clinique
Devant les sections ordinales des assurances sociales
Le médecin face aux limites de l’obligation d’information


THÈMES ABORDÉS

Chirurgie
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
Un problème de codifications tarifaires
Les infections nosocomiales (2/2)
Petit guide juridique du consommateur de chirurgie esthétique non réparatrice
Les infections nosocomiales (1/2)
Cologne, la circoncision et le Sida
Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure »
L’ingérence du législateur dans le cours d’une procédure judiciaire
Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ?
Chirurgie et patient allergique au latex  
Responsabilité civile médicale : les chiffres de la SHAM pour 2006  
Stomatologie et chirurgie plastique  
Le droit médical appliqué à l‘ophtalmologie médicale et chirurgicale  
Information du patient, le médecin n’est pas toujours responsable  
L’usage du titre de docteur en chirurgie dentaire  
Responsabilité de l’interne  
Du mésusage du terme « certain » dans une expertise  

Droit civil
Les médecins généralistes victimes du virus H1N1
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
Chauffards de la responsabilité civile professionnelle médicale ?
Responsabilité pour faute d’un médecin psychiatre
L’ordre règne à Lille  
Exposition à l’amiante  
L’affaire Smet-Delajoux  : défaut d’information ?  
Pas de dérogation au secret médical  
De la bonne tenue du dossier médical  
La médecine n’est pas le monopole des médecins  
Qu’est ce-que le droit médical ?  
e-DMP : aspects juridiques  
Le défaut d’information médicale du patient est passible de sanction  
Ethique, religion, droit et procréation. Paris. Mardi 8 mars 2005  

Jurisprudence
Confusion dans la composition du Conseil national de l’ordre des médecins
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
La prescription d’un antibiotique sans surveillance médicale est-elle une faute ?
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
Les implications de l’affaire Perruche
Des produits de santé défectueux...
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
Grandes manœuvres par motifs implicites
Les publications médicales dans les prétoires
Responsabilité du fait d’une infection nosocomiale  
Collecte d’adresses électroniques  
Responsabilté pénale et anesthésie  
Le conseil de l’ordre des médecins n’est pas seul juge  
Isomeride et défectuosité  
Arrêt de travail, accident du travail et reprise  
Suicide et accident du travail  
Croix rouge et mission de service public  
Chirurgien-dentiste et indemnité de non-concurrence  
Exercice illégal de la pharmacie : quatre gérants d’herboristerie chinoise condamnés  

Médecine
Liens MMT
Droit médical - Les sites Internet francophones
Législation et verres correcteurs (1/2)
Le certificat d’aptitude à la vie scolaire n’a pas de fondement légal
Ecole et certificats médicaux
Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé
Médecin collaborateur libéral : du pour et du contre...
Les sites syndiqués par Droit-medical.net
Législation et verres correcteurs (2/2)
Les sinistres médicaux déclarés semblent moins nombreux que prévu
Médecin étranger et Guyane  
Combien de médecins y a-t-il en France ?  
2010 année généreuse  
Médecin, clinique et clause de redevance d’honoraires  
Importation de cellules  
Démographie et installation médicales  
Permanence des soins et fêtes de fin d’année  
Les avocats, les médecins et la publicité sur Internet  
Hygiène et prévention du risque infectieux en cabinet médical ou paramédical  
Vaccin contre l’hépatite B et obligation de sécurité  

Ophtalmologie
Le droit de prescription est-il à vendre ?
Le forfait d’adaptation des lentilles de contact
Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien
Etat du droit et optométrie en 2006
Les nouvelles compétences des orthoptistes  

Pénal
Une déposition de médecin expert annulée
Un praticien lavé de l’accusation d’homicide
La faute caractérisée et la notion de probabilité
L’appréciation souveraine des juges du fond
La violence en médecine
Le droit médical avec Quintura  
La responsabilité pénale à l’hôpital- 6 avril 2005  
Garde d’un médecin et réquisition  
Une affaire au poil  
Informations Criminologiques Hebdo : démographie carcérale  
Annuaire-Pro condamné  
Cadre infirmier et caisson hyperbare  
La chirurgie plastique face aux poursuites pénales  
Justice pénale et santé  


SUR LE WEB


Le consentement à l'acte médical en droit comparé
Les décisions médicales de fin de vie : comparaison France, Canada, Pays-Bas
La personne de confiance à Cochin Saint-Vincent-de-Paul
La personne de confiance en éthique clinique
La personne de confiance en médecine de ville
La personne de confiance dans les hôpitaux publics
Introduction de la notion de personne de confiance dans la loi
Dossier médical personnel et droits des personnes



Quentin Lévêque
COCNet

Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire
Une harmonisation européenne en expertise
 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2020 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5