| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

 
Réparation du dommage corporel
Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire
Le docteur X, médecin généraliste...
dimanche 6 février 2005 -  Quentin Lévêque


Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


 

Forum de l'article


Imprimer Imprimer cet article

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Les sinistres médicaux déclarés semblent moins nombreux que prévu
L’Interne face au dossier médical
Législation et verres correcteurs (1/2)
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
Des médicaments à usage pédiatrique...
Une question d’appréciation
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?
Bon de transport : mode d’emploi
Petit guide juridique du consommateur de chirurgie esthétique non réparatrice
Le médecin face aux maltraitances sur mineurs


THÈMES ABORDÉS

Chirurgie
Les infections nosocomiales (2/2)
Les infections nosocomiales (1/2)
Un problème de codifications tarifaires
L’ingérence du législateur dans le cours d’une procédure judiciaire
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure »
Des médicaments utilisés en dehors des indications de l’autorisation de mise sur le marché
Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ?
Cologne, la circoncision et le Sida
L’usage du titre de docteur en chirurgie dentaire  
Responsabilité de l’interne  
Stomatologie et chirurgie plastique  
Le droit médical appliqué à l‘ophtalmologie médicale et chirurgicale  
Information du patient, le médecin n’est pas toujours responsable  
Du mésusage du terme « certain » dans une expertise  
Responsabilité civile médicale : les chiffres de la SHAM pour 2006  
Chirurgie et patient allergique au latex  

Droit civil
Chauffards de la responsabilité civile professionnelle médicale ?
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
Responsabilité pour faute d’un médecin psychiatre
Les médecins généralistes victimes du virus H1N1
Exposition à l’amiante  
Le défaut d’information médicale du patient est passible de sanction  
Pas de dérogation au secret médical  
La médecine n’est pas le monopole des médecins  
Qu’est ce-que le droit médical ?  
Ethique, religion, droit et procréation. Paris. Mardi 8 mars 2005  
L’affaire Smet-Delajoux  : défaut d’information ?  
De la bonne tenue du dossier médical  
L’ordre règne à Lille  
e-DMP : aspects juridiques  

Jurisprudence
Les implications de l’affaire Perruche
Le médecin face aux limites de l’obligation d’information
Les fondements de la responsabilité médicale
Etat du droit et optométrie en 2006
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
Les publications médicales dans les prétoires
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?
Prévention, aptitude et médecine du travail
L’appréciation souveraine des juges du fond
La prescription d’un antibiotique sans surveillance médicale est-elle une faute ?
Exercice illégal de la pharmacie : quatre gérants d’herboristerie chinoise condamnés  
Refus de traduire un pharmacien en chambre disciplinaire  
Respect du rayon de non-réinstallation  
Chirurgien-dentiste, responsabilité de l’Etat et méconnaissance des engagements internationaux  
Responsabilité civile et établissement psychiatrique  
Responsabilté pénale et anesthésie  
Obligation de résultat et infection nosocomiale  
Foetus et état civil  
Isomeride et défectuosité  
Vente de dispositifs médicaux par Internet  

Médecine
Législation et verres correcteurs (2/2)
Liens MMT
Le certificat d’aptitude à la vie scolaire n’a pas de fondement légal
Médecine & droit n°86
Droit médical - Les sites Internet francophones
Votre logiciel de prescription respecte t-il la Loi ?
La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
Médecine, Europe et amnistie
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé
Combien de médecins y a-t-il en France ?  
Droit et téléradiologie  
Cumul emploi / retraite des médecins libéraux  
Les critères médicaux d’admission en affection de longue durée remis en question  
Suicide des médecins  
L’illégalité de la circulaire du 2 février 2005 relative à la laïcité dans les établissements de santé  
Prise en charge des enfants en médecine générale  
Nouveau guide-barème pour l’évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées  
Combien de temps faut-il conserver les documents santé ?  
Scolarité : une demande de certificat médical n’est justifiée que dans certains cas parfaitement définis  

Ophtalmologie
Le droit de prescription est-il à vendre ?
Traçabilité des lentilles de contact et de leurs solutions d’entretien
Le forfait d’adaptation des lentilles de contact
Bilan des sinistres en ophtalmologie au fil des ans
Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien
Les nouvelles compétences des orthoptistes  

Pénal
Un praticien lavé de l’accusation d’homicide
La violence en médecine
Une déposition de médecin expert annulée
La faute caractérisée et la notion de probabilité
Grandes manœuvres par motifs implicites
La responsabilité pénale à l’hôpital- 6 avril 2005  
Le droit médical avec Quintura  
Garde d’un médecin et réquisition  
Justice pénale et santé  
Informations Criminologiques Hebdo : démographie carcérale  
La chirurgie plastique face aux poursuites pénales  
Cadre infirmier et caisson hyperbare  
Une affaire au poil  
Annuaire-Pro condamné  


SUR LE WEB


Le consentement à l'acte médical en droit comparé
Les décisions médicales de fin de vie : comparaison France, Canada, Pays-Bas
La personne de confiance à Cochin Saint-Vincent-de-Paul
La personne de confiance en éthique clinique
La personne de confiance en médecine de ville
La personne de confiance dans les hôpitaux publics
Introduction de la notion de personne de confiance dans la loi
Dossier médical personnel et droits des personnes



Quentin Lévêque
COCNet

Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire
Une harmonisation européenne en expertise
 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5