| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

 
Assurances
La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
Le prix croissant d’une obligation légale
jeudi 18 novembre 2004 -  Jérôme Monet


Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


 

Forum de l'article

  • La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
    17 septembre 2011, par David
  • > La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
    17 mai 2006, par Guy DOGALI (je suis un particulier )
    La MACSF peut -elle refuser de communiquer à un patient le nom de son Expert-Conseil qui a émis un avis sur la déclaration de sinistre d’un Chirurgien - Dentiste qui a descellé un bridge ? ( je souhaite porter plainte , à titre professionnel contre cet Expert - Conseil qui n’a pas respecter certaines règles du Code de Déontologie des Chirurgiens -Dentistes , car je considère que seul un chirurgien-Dentiste a pu formuler un avis ( peut-il en etre autrement ? la MACSF peut -elle charger un Expert ’’non dentiste ’’ de formuler un avis sur des actes médicaux d’un Chirurgien-Dentiste ?)
    • > La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
      27 janvier 2007
      Cher Monsieur Concernant ce sujet vous pouvez me contacter J’ai pratiqué six années dans le panier à crabes que vous citer J’attends votre réponse pour vous aider

Imprimer Imprimer cet article

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Droit du travail - Actualité du jour
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?
Prévention, aptitude et médecine du travail
Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Affichage légal dans la salle d’attente du médecin
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail


THÈMES ABORDÉS

Assurance
La Sham publie la sinistralité 2005 de ses assurés
Bilan des sinistres en ophtalmologie au fil des ans
Les primes de responsabilité civile professionnelle des médecins sont justifiées...
2007 : enfin la transparence de l’assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Assurance responsabilité civile professionnelle médicale : l’initiative privée mise à mal
Les sinistres médicaux déclarés semblent moins nombreux que prévu
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ?
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
À quoi sert une assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Responsabilité médicale - Les arrêts de la Cour de cassation  
Rapport IGAS/IGF sur la responsabilité civile médicale  
Un nouvel acteur de la responsabilité civile des professionnels de santé  
Rapport sur l’assurance en responsabilité civile professionnelle médicale  
Etre malade et assuré  
Responsabilité civile médicale : les chiffres de la SHAM pour 2006  
Assurance et médecin salarié  
Les droits des conjoints collaborateurs  
Belgique : une meilleure protection des données médicales confiées à l’assureur  
Quand l’expert cause des dommages...  

Médecine
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?
La prescription d’un antibiotique sans surveillance médicale est-elle une faute ?
Droit médical - Les sites Internet francophones
Faut-il garder un œil sur ses dossiers ?
La violence en médecine
Le médecin soumis à la publicité
Ostéopathie, qui peut faire quoi ?
Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire
Législation et verres correcteurs (2/2)
Chauffards de la responsabilité civile professionnelle médicale ?
L’hormone de croissance devant la justice  
Médecin, clinique et clause de redevance d’honoraires  
Respect du rayon de non-réinstallation  
Accidents médicaux, affections iatrogènes et infections nosocomiales  
Médecin, responsabilité contractuelle et soins conformes aux données acquises de la science  
Grand froid et produits de santé  
Permanence des soins et fêtes de fin d’année  
L’illégalité de la circulaire du 2 février 2005 relative à la laïcité dans les établissements de santé  
Médecin coordonnateur exerçant dans un établissement hébergeant des personnes agées dépendantes  
Avenants de fin d’année  


SUR LE WEB


Focus sur la faute inexcusable de l'employeur : conditions et conséquences
Projet de loi Avia
Le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle
Nouveautés en droit des Marques
COVID-19 et "télétravail" : conséquences pour les travailleurs frontaliers et les transporteurs
Le code de la santé publique, au coeur de l'action des pouvoirs publics
La délégation du pouvoir de licencier
La mise en place du télétravail pendant l'épidémie de coronavirus



Jérôme Monet

Naissance d’un enfant handicapé : l’avis du Conseil d’Etat
La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
Législation et verres correcteurs (1/2)
Petit guide juridique du consommateur de chirurgie esthétique non réparatrice
 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2020 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5