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Malaise, troubles antérieurs et accident du travail

mardi 31 juillet 2007


VOIR EN LIGNE : Résumé n°1452 au Bulletin n°664

 

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Législation et verres correcteurs (2/2)
Le contrat première embauche : la folie
Incapacité, invalidité et handicap
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Protection des logiciels & des contenus médias  
Visite de reprise, employeur et médecin du travail  
Suicide et accident du travail  
Licenciement et fécondation in vitro  
Arrêt de travail, accident du travail et reprise  
Groupe de travail national « amiante et fibres »  
Prud’hommes et inaptitude au travail  

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Etat du droit et optométrie en 2006
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Implications juridiques d’un défaut de diagnostic de corps étranger intra-oculaire
Naissance d’un enfant handicapé : l’avis du Conseil d’Etat
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Les fondements de la responsabilité médicale
Enchainer le patient  
Médecin, clinique et clause de redevance d’honoraires  
Responsabilité du médecin psychiatre en établissement  
Rechute d’un accident du travail chez un employeur différent  
Abus de droit et rupture unilatérale d’un contrat  
Une faute du patient peut exonérer le médecin  
Secret médical opposable au médecin-expert  
Appel du médecin par la sage-femme  
Isomeride et défectuosité  
Inaptitude au travail, salaire et contrat de prévoyance  
 

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Protection des logiciels & des contenus médias
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Une aide pour les cotisations personnelles destinée aux travailleurs indépendants
Loi et santé au travail des salariés
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Afssaps et PME

 

  

 

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