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Groupe de travail national « amiante et fibres »

dimanche 24 février 2008


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Cologne, la circoncision et le Sida
Médecine, Europe et amnistie
Le droit de prescription est-il à vendre ?
Le secret médical à l’aune de la Convention européenne des droits de l’homme
Responsabilité pour faute d’un médecin psychiatre
Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ?

THÈMES ABORDÉS

Droit du travail
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
Législation et verres correcteurs (2/2)
Prévention, aptitude et médecine du travail
Incapacité, invalidité et handicap
La résiliation unilatérale d’un contrat d’exercice libéral
Droit du travail - Actualité du jour
Liens maladie-travail  
Licenciement et maladie  
Protection des logiciels & des contenus médias  
Inaptitude au travail, salaire et contrat de prévoyance  
Groupe de travail national « amiante et fibres »  
Détective privé et travail pendant un arrêt maladie  
Exposition à l’amiante  
Inaptitude et obligation de reclassement  
Justice et responsabilité des médecins du travail  
Loi et santé au travail des salariés  

Législation
Petit guide juridique du consommateur de chirurgie esthétique non réparatrice
Unions : des dispositions législatives insuffisantes
Le praticien face aux sections des assurances sociales
Des médecins libéraux réquisitionnés dans l’Essonne
Renouvellement de la prescription de lunettes par l’opticien
Ostéopathie, qui peut faire quoi ?
Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
L’ingérence du législateur dans le cours d’une procédure judiciaire
Confusion dans la composition du Conseil national de l’ordre des médecins
Nouvelles règles d’archivage des informations médicales  
Accès aux médicaments hors AMM et aux produits de santé non remboursables  
La hiérarchie des normes en droit français  
Projet de loi sur l’accès aux soins  
Création de l’Ordre national des infirmiers  
Associations des usagers de la Santé  
VIH et accident du travail  
Rapport sur l’assurance en responsabilité civile professionnelle médicale  
Pharmacien et boîte "de secours" d’un traitement chronique  
Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament  

Médecine
Chauffards de la responsabilité civile professionnelle médicale ?
Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure »
Liens MMT
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
Législation et verres correcteurs (1/2)
Rédaction
Ecole et certificats médicaux
Le médecin soumis à la publicité
Diplômes de la communauté européenne
La chirurgie esthétique : une chirurgie pour tous ?
Accident du travail et VIH  
Le BCG n’est plus obligatoire  
Permanence des soins et fêtes de fin d’année  
Les médecins sont des numéros  
Combien de temps faut-il conserver les documents santé ?  
Les critères médicaux d’admission en affection de longue durée remis en question  
Faut-il développer l’automédication en France ?  
Levée de l’anonymat dans les centres de dépistage : les garanties de la CNIL  
Recueil international de législation sanitaire  
Les médecins notés par les patients  
 

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Afssaps : arrêt de l’oxacilline orale et intramusculaire et de la cloxacilline intramusculaire
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L’affaire Tarpin met en difficulté l’institution ordinale
L’affaire Smet-Delajoux  : défaut d’information ?
Le défaut d’information médicale du patient est passible de sanction
HPST : le recul de Roselyne Bachelot
Les ordres désapprouvent les procédures de coopération entre professionnels de santé
Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010
Certificats de complaisance : un médecin bordelais mis en examen
La chirurgie plastique face aux poursuites pénales

 

  

 

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