| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

  
Dernières parutions en droit de l’entreprise

jeudi 10 novembre 2005

 

Forum de la brève



Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


Espace publicitaire

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Affichage légal dans la salle d’attente du médecin
Droit du travail - Actualité du jour
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?
Prévention, aptitude et médecine du travail
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle

THÈMES ABORDÉS

Comptabilité
Responsabilité civile 2006 : de nouvelles difficultés à prévoir ?
Dernières parutions en droit de l’entreprise  
Déclaration 2008 : un avocat fiscaliste gratuit à Paris  
Une aide pour les cotisations personnelles destinée aux travailleurs indépendants  
Revalorisation des honoraires - Avenant n° 12 à la convention nationale  
Les droits des conjoints collaborateurs  
Modification de l’abattement AGA  

Droit du travail
Incapacité, invalidité et handicap
Le contrat première embauche : la folie
Législation et verres correcteurs (2/2)
La résiliation unilatérale d’un contrat d’exercice libéral
Détective privé et travail pendant un arrêt maladie  
Arrêt de travail, accident du travail et reprise  
Exposition à l’amiante  
Convention collective du personnel des cabinets médicaux  
Désaccord avec le médecin du travail  
Qu’est ce-que le droit médical ?  
Congés payés et accident du travail  
Visite de reprise, employeur et médecin du travail  
Proposition de reclassement, employeur et médecin du travail  
Prud’hommes et inaptitude au travail  

Entreprise
Demandes d’emploi : droit de la santé
Afficher les tarifs : une obligation commune à tous les professionnels de santé
Particularités des dispositifs médicaux « sur mesure »
Traitez... vos déchets !
Diplômes de la communauté européenne
Les primes de responsabilité civile professionnelle des médecins sont justifiées...
Conditions générales d’utilisation de nos forums relatifs aux annonces d’emploi ou de stage sur notre site
Le dossier médical face à la gestion des risques juridiques et financiers
Offres d’emploi : droit de la santé
Médecin collaborateur libéral : du pour et du contre...
Reclassement, employeur et médecin du travail  
Annuaire-Pro condamné  
Vente des parts d’une SCP  
Contrôle médical privé des employeurs  
Le conseil économique et social souhaite préciser le rôle des services de santé au travail  
Nouvelles mesures pour les entreprises libérales  
Des papys dans les start-up ?  
5e salon juridique de l’Internet et du numérique  
Cadre juridique du métier de pharmacien  
Afssaps et PME  

Fiscalité
Mise sous surveillance des revenus des professions libérales de santé  
Activité du médecin retraité et cotisation d’assurance vieillesse  
Cumul emploi / retraite des médecins libéraux  
Exonération fiscale des jours de garde  
SEL et cotisations sociales  
Urssaf : charte du cotisant contrôlé  

Législation
Confusion dans la composition du Conseil national de l’ordre des médecins
Docteur, je vous donne mon cœur !
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
Ostéopathie, qui peut faire quoi ?
2007 : enfin la transparence de l’assurance responsabilité civile professionnelle médicale ?
Votre logiciel de prescription respecte t-il la Loi ?
Assurance responsabilité civile professionnelle médicale : l’initiative privée mise à mal
Médecin collaborateur salarié ou libéral ?
Evolution de l’accès des ayants-droit au dossier médical
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
Le code du travail en consultation gratuite  
Arrêt de travail et sorties libres  
Médecin collaborateur salarié : un retard justifié  
Euthanasie et assistance au décès en Suisse  
Assurance et médecin salarié  
Le président Sarkozy et les pharmaciens  
Le point sur les majeurs protégés  
Médicament : autorisation d’utilisation temporaire  
HPST : le recul de Roselyne Bachelot  
Droit, santé, télévision et pornographie  
 

Autres brèves de cette rubrique
 
Le code du travail en consultation gratuite
Protection des logiciels & des contenus médias
Déclaration 2008 : un avocat fiscaliste gratuit à Paris
Allaiter au travail
Une aide pour les cotisations personnelles destinée aux travailleurs indépendants
Loi et santé au travail des salariés
Mise sous surveillance des revenus des professions libérales de santé
Des papys dans les start-up ?
Quand un cabinet devient établissement de soins
Afssaps et PME

 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5