| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

  
Responsabilité civile et établissement psychiatrique

lundi 15 mai 2006

 

Forum de la brève



Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


Espace publicitaire

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Le dépôt des biens et des valeurs à l’hôpital et en clinique
Ostéopathie, qui peut faire quoi ?
Les publications médicales dans les prétoires
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
Le dossier médical de Google
Des médicaments utilisés en dehors des indications de l’autorisation de mise sur le marché
Le médecin face aux limites de l’obligation d’information
Le forfait d’adaptation des lentilles de contact
Bon de transport : mode d’emploi
Faut-il garder un œil sur ses dossiers ?

THÈMES ABORDÉS

Hôpital
L’Interne face au dossier médical
La Sham publie la sinistralité 2005 de ses assurés
La chambre mortuaire : un service à part dans l’hôpital
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
2010 année généreuse  
La responsabilité pénale à l’hôpital- 6 avril 2005  
Management et carrières publiques hospitalières : un nouveau master à Cergy-Pontoise  
Nouvelle charte du patient hospitalisé  
Responsabilité civile du préposé  
L’illégalité de la circulaire du 2 février 2005 relative à la laïcité dans les établissements de santé  
Responsabilité civile et établissement psychiatrique  
Échantillons post-mortem : vers la transparence ?  
Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010  
Astreinte médicale et établissement privé  

Jurisprudence
Les infections nosocomiales (1/2)
Prévention, aptitude et médecine du travail
Confusion dans la composition du Conseil national de l’ordre des médecins
L’appréciation souveraine des juges du fond
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
Des produits de santé défectueux...
Cologne, la circoncision et le Sida
A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié
Les infections nosocomiales (2/2)
Naissance d’un enfant handicapé : l’avis du Conseil d’Etat
Tatouage et piercing : le trou législastif enfin calligraphié  
Différence entre produit de laboratoire et médicament pour l’Europe  
Honoraires d’expertise en psychiatrie  
Kinésithérapie et droit de la santé : un site d’experts  
Proposition de reclassement, employeur et médecin du travail  
Licenciement et maladie  
Bulletin d’information de la cour de cassation  
Surveiller les forums médicaux... et les autres  
Transport sanitaire et prescription médicale  
Responsabilité du fait d’un produit défectueux  
 

Autres brèves de cette rubrique
 
Combien de temps faut-il conserver les documents santé ?
Restriction des bons de transport
Levée de l’anonymat dans les centres de dépistage : les garanties de la CNIL
Belgique : une meilleure protection des données médicales confiées à l’assureur
Scolarité : une demande de certificat médical n’est justifiée que dans certains cas parfaitement définis
Code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes : une vraie nouveauté ?
Cadre juridique du métier de pharmacien
Collaborateur salarié : les contrats proposés par l’Ordre des médecins
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009
La certification des logiciels d’aide à la prescription officialisée

 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5