| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ    

  
Responsabilité civile du préposé

mercredi 2 août 2006

 

Forum de la brève

  • > Responsabilité civile du préposé
    25 août 2006
  • > Responsabilité civile du préposé
    24 août 2006, par manipulateur en radiologie
    Peut-on avoir plus de précision sur cette décision (quelles sont les circonstances ?).


Partager   Publier sur Twitter  Publier sur Twitter  Publier sur Facebook  Publier sur Twitter  Publier sur Wikio  Publier sur Scoopeo  Publier sur Blogmarks  Publier sur Myspace  Publier sur Technorati  Ajouter un favori Google  Ajouter un favori LiveMSN  Publier sur Yahoo  Digg  Sphinn  del.icio.us  Zataz  Friendfeed 


Espace publicitaire

      

  

 

 

  

 

Dans la même rubrique

Ce que change la définition du conjoint collaborateur
Droit du travail - Actualité du jour
Prévention, aptitude et médecine du travail
Refus ou absence du salarié à la visite médicale du travail
La saga de l’assurance Responsabilité civile professionnelle
Accident du travail, maladie professionnelle : qui décide ?
Affichage légal dans la salle d’attente du médecin

THÈMES ABORDÉS

Hôpital
Des lendemains qui déchantent pour les médecins hospitaliers
La chambre mortuaire : un service à part dans l’hôpital
Le dépôt des biens et des valeurs à l’hôpital et en clinique
Infection nosocomiale et responsabilité de plein droit du praticien libéral
L’Interne face au dossier médical
La Sham publie la sinistralité 2005 de ses assurés
L’illégalité de la circulaire du 2 février 2005 relative à la laïcité dans les établissements de santé  
Forfait hospitalier : 18 euros depuis le 1er janvier 2010  
Astreinte médicale et établissement privé  
Management et carrières publiques hospitalières : un nouveau master à Cergy-Pontoise  
Responsabilité civile du préposé  
Responsabilité civile et établissement psychiatrique  
La responsabilité pénale à l’hôpital- 6 avril 2005  
2010 année généreuse  
Nouvelle charte du patient hospitalisé  
Échantillons post-mortem : vers la transparence ?  

Jurisprudence
La prescription d’un antibiotique sans surveillance médicale est-elle une faute ?
L’appréciation souveraine des juges du fond
Les publications médicales dans les prétoires
La Cour de cassation a-t-elle mis le feu aux poudres ?
Etat du droit et optométrie en 2006
Les infections nosocomiales (2/2)
Le médecin face aux limites de l’obligation d’information
Le conseil national de l’ordre des médecins désavoué par le conseil d’État
Les infections nosocomiales (1/2)
Grandes manœuvres par motifs implicites
Cliniques, médecins et publicité  
Honoraires d’expertise en psychiatrie  
Inaptitude du salarié et reclassement  
Vaccin contre l’hépatite B et obligation de sécurité  
Entre médecine et torture  
Chirurgien-dentiste et indemnité de non-concurrence  
Distinction entre cabinet médical et clientèle  
Médecin en clinique, clause d’exclusivité et libre choix du patient  
Pacs et procréation médicalement assistée avec tiers donneur anonyme  
Prud’hommes et inaptitude au travail  
 

Autres brèves de cette rubrique
 
Le code du travail en consultation gratuite
Protection des logiciels & des contenus médias
Déclaration 2008 : un avocat fiscaliste gratuit à Paris
Allaiter au travail
Une aide pour les cotisations personnelles destinée aux travailleurs indépendants
Loi et santé au travail des salariés
Mise sous surveillance des revenus des professions libérales de santé
Des papys dans les start-up ?
Quand un cabinet devient établissement de soins
Afssaps et PME

 

  

 

Espace publicitaire .

 

 
 
© 2004-2019 Droit-medical.net  Tous droits réservés
MediaMed Iroises - 7402x.5